Vos assurés versent-ils trop ou trop peu de cotisations?

Les membres du conseil de fondation sont responsables de l'organisation de leur caisse de pension: ils adoptent les règlements et approuvent le rapport de gestion. Dans la pratique, un point mérite toutefois une attention particulière: dans les règlements de nombreuses institutions de prévoyance propres à l'entreprise, les cotisations destinées à couvrir les frais d'administration et les prestations de risque sont fixées en pourcentage du salaire.

Éviter les distorsions

En principe, les cotisations encaissées et les revenus des placements servent à financer les prestations de risque, les frais d'administration et la rémunération des avoirs de vieillesse. Encore faut-il que les cotisations perçues correspondent réellement aux coûts des prestations de risque et de l'administration.

Les analyses réalisées par VZ auprès de différentes institutions de prévoyance montrent que ce n'est souvent pas le cas. Les écarts entre les cotisations et les coûts effectifs peuvent s'expliquer par plusieurs facteurs (voir l’exemple dans le tableau ci-dessous):

Taux de cotisation trop élevés

Élevés: si les cotisations des assurés sont fixées à un niveau trop élevé, elles génèrent des excédents, qui servent souvent à rémunérer les avoirs de vieillesse. Les assurés financent ainsi indirectement une partie de la rémunération de leurs propres avoirs.

Taux de cotisation trop faibles

Faibles: si les cotisations prélevées sont inférieures aux coûts effectifs des prestations de risque et de l’administration, le rendement des placements doit combler l’écart. Il reste alors moins d’argent pour rémunérer les avoirs de vieillesse des assurés.

Dans les deux cas, les cotisations ne correspondent pas aux coûts effectifs. Des cotisations trop élevées faussent la rémunération, tandis que des cotisations trop faibles réduisent le rendement et donc la croissance des avoirs de vieillesse. D’autres distorsions peuvent apparaître lorsque l’entreprise affiliée fournit des prestations administratives à l’institution de prévoyance sans lui facturer les coûts réellement engagés ou seulement en partie. Là encore, les coûts déclarés ne reflètent pas la réalité économique.

Conseil: les membres du conseil de fondation devraient vérifier régulièrement l’évolution des coûts liés aux prestations de risque et à l'administration, et s'assurer que les cotisations prélevées correspondent aux coûts réels. C'est la seule façon de garantir que les cotisations sont fixées de manière équitable et que la rémunération des avoirs n'est pas faussée.

Vous souhaitez en savoir plus? Faites analyser les cotisations de votre fondation ou rendez-vous chez VZ.